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Article 1 - Constitution et dénomination :
Le bureau de l’association « VTT au Pays de Vitré » est constitué de : Mr Jérôme LOUIN – Président Mr Sébastien HOUARNER - Secrétaire Patrick KERAMPRAN - Trésorier Article 2 -
But :
Cette
Association a pour but de :
Article 3 -
Siège social :
Jérôme LOUIN 14, square du Poitou 35310 Argentré du Plessis Article 4 -
Durée de l’association :
La
durée de l’association « VTT au Pays de Vitré » est illimitée. Article 5 -
Composition de l’association :
Tous les adhérents
à l’association « VTT au Pays de Vitré » se doivent d’être
actifs. Sont membres actifs ceux qui sont à jour de leur cotisation annuelle. Article 6 -
Admissions et adhésions :
Pour faire
partie de l’association « VTT au Pays de Vitré », il faut adhérer
aux présents statuts et s ‘acquitter de la cotisation dont le montant
est fixé par l’assemblée générale. Le Président,
après consultation des membres du bureau, pourra refuser des adhésions avec
avis motivé aux intéressés. Article 7 - Perte
de la qualité de membre :
La
qualité de membre se perd suite à :
Article 8 -
Affiliation :
L’association « VTT au Pays de Vitré » sera affiliée à une fédération et s’engage à se conformer aux statuts et au règlement intérieur de cette-ci . Article 9 -
Sections :
L’association
« VTT au Pays de Vitré » comporte une section « organisation ». Son responsable est Jérôme LOUIN Article 10 -
Ressources de l’Association :
Les
ressources de l’association « VTT au Pays de Vitré » sont
constituées des cotisations de ses adhérents, de la vente de produits lors des
manifestations organisées, de subventions municipales et de tout autre
ressource non contraire aux règles en vigueur. Article 11 -
Assemblée Générale ordinaire :
L’assemblée
générale ordinaire se réuni au moins une fois par an et comprend tous les
membres de l’association « VTT au Pays de Vitré » à jour de leur
cotisation. Les
convocations s’effectuent au moins deux semaines avant la date fixée et
l’ordre du jour est stipulé par écrit. L’assemblée
générale, après avoir délibéré, se prononce sur les rapports moraux et/ou
d’activité et sur les comptes de l’exercice financier. Elle délibère également
sur les orientations à venir. Elle pourvoit
à la nomination ou au renouvellement des membres du bureau. Elle fixe le
montant de la cotisation annuelle. Les décisions
de l’assemblée sont prises à la majorité des membres présent.
Article 12 - Le
Conseil d’administration :
Le conseil d’administration est constitué des membres des bureaux de l’association « VTT au Pays de Vitré ». Article 13 - Réunions du conseil d’administration :Le conseil d’administration se réuni au moins trois fois par an et sur convocation du Président ou au moins d’un quart de ces membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante. Le vote par procuration n’est pas autorisé. La présence d’au moins la moitié des membres est nécessaire pour que le conseil d’administration puisse délibérer valablement. Article 14 -
Assemblée Générale Extraordinaire :
Si
besoin est, ou sur la demande du quart des adhérents, le Président peut
convoquer une assemblée générale extraordinaire. Les
conditions de convocation sont identiques à l’assemblée générale
ordinaire. L’ordre du
jour est la modification des statuts ou la dissolution de l’association
« VTT au Pays de Vitré ». Les délibérations sont prises à la
majorité des deux tiers des membres présents.
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